Pour préserver la nature, de plus en plus de pays accordent des droits juridiques aux fleuves

La prise de conscience des enjeux environnementaux se répand de plus en plus et les décisions en faveur de notre patrimoine naturel se multiplient. Dans de nombreux pays, des éléments naturels obtiennent un statut juridique. Récemment en Inde, deux fleuves ont obtenu ce statut, ainsi que les glaciers qui se situent à leur source.

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Protection des fleuves

Il y a quelques mois, deux fleuves sacrés du nord de l’Inde, le Gange et le Yamuna ont été reconnus comme personnalités juridiques par la justice, et ce, dans leur intégralité, allant jusqu’à leur glacier. Cette décision a pour but de combattre de façon plus efficace la pollution de ces cours d’eau. Le Gange est le plus sacré et le plus long fleuve de l’Inde. Il est malheureusement très pollué par les rejets industriels. La Haute Cour de l’État himalayen de l’Uttarakhand a décrété que le Gange et la Yamuna seraient désormais considérés comme des « entités vivantes ayant le statut de personne morale ».

Ces entités seront donc munies de droits, de devoirs et de responsabilités. « La situation requiert des mesures extraordinaires pour préserver et conserver ces rivières », a déclaré la justice. Cette mesure permettra aux citoyens de saisir la justice afin de défendre ces fleuves sacrés. « Nous ne pouvons qu’espérer que la symbolique de cette décision se concrétise sur le terrain », a déclaré à l’AFP Sanjay Upadhyay, avocat spécialisé dans la défense de l’environnement à New Delhi.

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De plus en plus de mesures

En Nouvelle-Zélande, la reconnaissance du statut juridique de ces fleuves était précédée par la reconnaissance par la Nouvelle-Zélande d’un fleuve considéré par les Maoris comme une entité vivante pour des raisons spirituelles. De plus en plus d’éléments de la nature sont considérés comme étant de véritables personnalités juridiques dotées d’un statut moral : lacs, les sources, les ruisseaux, les jungles, les prairies, les vallées, chutes d’eau et désormais glaciers.

Les tribunaux estiment que « pour une plus grande poussée du développement sociopolitique et scientifique, l’évolution d’une personnalité fictive vers ce statut de personne juridique devient inévitable. Elle peut être une entité, vivante ou inanimée, ou encore un objet ». Ce statut permet aux États de préserver la nature et nous espérons voir d’autres entités naturelles l’obtenir.