Si vous découvrez un trésor archéologique, en êtes-vous le propriétaire ?

La chance sourit parfois aux amateurs d’histoire, aux chasseurs de trésors, ou même aux citoyens ordinaires qui, un jour, se trouvent au bon endroit au bon moment. La découverte d’objets archéologiques peut être aussi excitante que complexe. La question cruciale qui se pose alors est de savoir quoi faire avec ces trouvailles inestimables. Les règles qui régissent la possession et la déclaration de ces artefacts varient considérablement d’un pays à l’autre, souvent en fonction du lieu de la découverte et de la nature de l’objet.

Aux États-Unis

Aux États-Unis, la préservation des découvertes archéologiques est régie par deux lois strictes, à savoir la National Historic Preservation Act et l’Archaeological Resources Protection Act. Ces lois imposent des exigences spécifiques pour la préservation des artefacts âgés de 100 ans ou plus, liés à l’activité humaine. 

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Les archéologues professionnels ont pour mission d’enregistrer l’histoire plutôt que de commercer avec les objets. Les amateurs, quant à eux, doivent signaler leurs découvertes à des autorités compétentes, généralement un archéologue d’État ou une société historique, tout en évitant la divulgation sur les médias sociaux pour protéger à la fois l’artefact et le site.

Lorsque des objets sont découverts dans un parc national des États-Unis, il convient de les photographier à l’endroit où ils se trouvent, avec un point de repère important, et de signaler la découverte à un garde du parc. Il est interdit et passible de sanctions de retirer des objets du territoire national. 

Au Royaume-Uni

Outre-Atlantique, au Royaume-Uni, la découverte d’un trésor archéologique est soumise à des règles strictes. Ne pas signaler un trésor peut entraîner des amendes, voire une peine de prison. Les découvertes peuvent être rapportées au Portable Antiquities Scheme en Angleterre ou au Cymru PAS Scheme au pays de Galles, gérés par le British Museum et le National Museum du pays de Galles. 

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La législation britannique oblige également à signaler les découvertes d’or, d’argent et de pièces de monnaie en vertu du Treasure Act de 1996. Ce dernier définit légalement le terme « trésor » de manière à couvrir largement les objets d’une importance historique, archéologique ou culturelle exceptionnelle.

En Nouvelle-Zélande

La Nouvelle-Zélande a également ses propres règles en matière de découvertes archéologiques. Tout objet trouvé après le 1er avril 1976 appartient à la Couronne et doit être signalé au ministère de la Culture et du Patrimoine dans les 28 jours suivant la découverte. Ce ministère est ensuite chargé de prendre des décisions sur le sort de l’objet. Pour les objets trouvés avant cette date, la propriété revient à la personne qui les a découverts.

La restitution d’objets à leur lieu d’origine est une pratique de plus en plus répandue, motivée par des sentiments de culpabilité ou par la croyance en une malédiction associée à l’objet. Certaines personnes choisissent de restituer des objets, non seulement pour des raisons juridiques, mais aussi pour soulager leur conscience. 

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La découverte d’objets archéologiques est un voyage passionnant, mais qui s’accompagne de responsabilités cruciales. La séquence logique des règles et des obligations dépend du pays et de sa législation spécifique. La préservation du patrimoine culturel reste une priorité, peu importe l’endroit où l’on se trouve. 

En France

En France, le code du patrimoine impose de faire certaines déclarations. La mairie du lieu de la découverte doit recevoir la première déclaration. Puis le service local d’archéologie est prévenu par la mairie. Ensuite, l’État décide si le bien est intéressant d’un point de vue culturel, historique ou scientifique. Si c’est le cas, il dispose d’un délai de cinq ans pour le conserver afin de procéder à des analyses complémentaires. À l’expiration de ce délai, l’objet est restitué à la personne qui l’a trouvé.

Le non-respect de cette règle peut entraîner des amendes. En outre, il faut éviter de toucher ou de fouiller les objets, car cela pourrait les endommager et entraîner des répercussions juridiques.

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La protection du patrimoine culturel est gravement menacée par le pillage archéologique. C’est actuellement la priorité du ministère de la Culture. Il existe aujourd’hui en France une réglementation assez complète en la matière. En 2014, la lutte contre le trafic de biens culturels a été renforcée. Depuis le 7 juillet 2016, il existe la présomption de propriété de l’État pour éviter les fouilles illicites. Par ailleurs, un chasseur de métaux gallois découvre des trésors de l’âge du fer et de l’époque romaine.