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Qu’est-ce que c’est ? Une fanfiction est tout simplement une oeuvre qui s’inspire d’une oeuvre déjà existante. Cela peut être un histoire d’amour entre deux personnages d’un film, ou encore une histoire de nouveaux personnages évoluant auprès de personnages de séries, de mangas, etc. Cependant, il subsiste quelques zones d’ombre juridiques concernant la fanfiction. Est-elle totalement légale ? Mais surtout à qui appartient une fanfiction ?

La fanfiction est-elle légale ?

Une fanfiction est une oeuvre littéraire mettant « en scène des personnages déjà célèbres d’une autre oeuvre fictive ». Cela pourrait s’apparenter au plagiat. En effet, les fanfictions sont rédigées sur la base d’une histoire, d’un univers, de personnages, qui n’appartiennent pas à l’auteur de la fanfiction. En effet, l’oeuvre est la propriété intellectuelle de l’auteur original. C’est-à-dire de celui qui a créé l’univers. De ce fait, d’un point de vue légal, l’auteur d’une fanfiction n’a aucun droit sur l’oeuvre qui l’a inspiré. En réalité, la propriété intellectuelle de l’oeuvre n’autorise pas l’exploitation d’une oeuvre sans l’autorisation de son auteur, et passe souvent par l’achat des droits. Pour rappel, un auteur possède des droits de propriété intellectuelle sur son oeuvre tout au long de sa vie. Les ayants droit les possèdent pendant 70 ans après la mort de l’auteur, en France.

Selon l’article L122-4, sont interdits la traduction, la transformation, l’adaptation et l’arrangement d’une oeuvre sans l’autorisation de l’auteur. Cependant, les caricatures, les parodies ou les pastiches sont autorisés, mais doivent être annoncés comme tels au début du texte. De ce fait, la fanfiction n’est pas légale. Pourtant, elle est clairement tolérée. D’ailleurs, certains auteurs de fanfictions ont à cœur d’écrire un disclaimer. En somme, l’auteur écrit un court texte confirmant qu’il n’a aucun droit sur l’oeuvre originale. Ceci est plus une question d’éthique qu’une protection juridique. De plus, il est interdit de vendre des fanfictions, elles doivent être publiées à titre gratuit.

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Quels sont les risques encourus ?

Il faut savoir que l’auteur – ou ses ayants droit – dispose de droits moraux sur son oeuvre. Parmi ces droits moraux il existe le droit à l’intégrité de l’oeuvre. En d’autres termes, l’auteur peut « faire opposition à une altération, distorsion ou mutilation de l’œuvre qui porterait préjudice à l’honneur ou à la réputation de l’autrice ou auteur ». Si l’auteur – ou ses ayants droit – considère qu’une fanfiction porte préjudice à l’oeuvre originale, ou à l’auteur lui-même, il est en droit de demander sa suppression, voire d’entamer une procédure contre l’auteur de la fanfiction. Pourtant, nombreux sont les auteurs qui restent indulgents, comme J. K. Rowling qui encourage même les fanfictions.

Pour conclure, tant que l’auteur ou les ayants droit ne jugent pas qu’une fanfiction porte préjudice à l’oeuvre originale, il n’y a aucun souci. Il est même possible de la publier sur Internet via des plateformes dédiées aux fanfictions. Ainsi, les fanfictions relèvent de la loi sur la liberté de la presse de 1881, dont l’article 5 dit : « Tout journal ou écrit périodique peut être publié, sans autorisation au préalable, et sans dépôt de cautionnement. » Mais, là encore, il faut faire attention. Effectivement, certains auteurs sont catégoriques : la fanfiction est illégale. Comme Robin Hobb, ou encore George R. R. Martin. Il est donc fortement possible que les fanfictions issues de ces univers soient très rapidement supprimées.

Vous l’avez bien compris, la fanfiction est dans une zone d’ombre juridique. Pourtant, une autre question se pose : qui possède les droits sur une fanfiction ? Dès qu’un auteur écrit un texte, il a plein droit dessus. Ce texte se doit d’être une oeuvre originale, car le droit d’auteur naît de la création. De ce fait, les droits d’auteur d’une fanfiction sont flous, et cela peut poser problème.

Qui possède les droits sur une fanfiction ?

Nina Hazel est l’autrice d’une fanfiction mettant en scène une relation amoureuse entre Drago Malefoy et Hermione Granger. Elle découvre un texte très similaire au sien. L’autre autrice, Tara Jones, affirme n’avoir jamais lu l’histoire de Nina Hazel. Le fait de savoir qui a copié qui n’est pas le plus grand problème, puisque Nina Hazel n’avait aucun moyen de se défendre. En effet, puisque l’oeuvre de Nina Hazel n’est pas originale (dans le sens où elle a repris des personnages d’une oeuvre déjà existante), il n’y a pas de protection de l’oeuvre. Pourtant, il existe le droit de paternité, un droit moral « au respect du nom de l’auteur ainsi que le droit d’attribution, lequel permet à l’auteur d’être identifié et de proclamer la filiation de son œuvre ». Cependant, cela s’applique au cas par cas, et c’est à un juge de décider.

Il est arrivé pratiquement la même chose, il y a peu, aux États-Unis. Addison Cain a elle aussi découvert une oeuvre presque identique à la sienne : les livres de Zoey Ellis. Bien entendu, Addison Cain s’est empressée de contacter Blushing Books, la plateforme sur laquelle elle est publiée, et la plupart des diffuseurs des textes de Zoey Ellis ont pris la décision de supprimer ses textes. Ce qu’il faut savoir, c’est que l’univers des deux auteurs n’est pas le leur, mais un univers alimenté par de nombreux fans et auteurs, appelé « Omegaverse« . En d’autres termes, c’est un univers créé de façon collective. Dans ce cas précis, il est impossible de savoir qui a les droits dessus.

Pour conclure, la fanfiction est un écrit très compliqué à protéger. Bien qu’elle ne soit pas légale, elle est plus que tolérée et appréciée. D’ailleurs, la fanfiction réunit de nombreux fans.

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