Justice environnementale : un navire de croisière polluant condamné pour la première fois en France

C’est une première en France. Suite à une trop forte pollution générée par un navire de croisière, un capitaine a été condamné à une amende de 100 000 euros. Une peine qui montre la volonté du pays d’agir en faveur de l’environnement mais aussi de punir ceux qui ne respectent pas la législation.

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UNE ESCALE NOCIVE

C’est à Marseille que sont survenus les faits lors d’une escale de l’Azura, un bateau de croisière de 300 m de long. Appartenant à la flotte du croisiériste Carnival, ce navire fait halte il y a environ un an dans le port de la ville. Des inspecteurs ont effectué lors de cette escale des relevés sur la teneur en souffre du bateau.

Capable d’accueillir 3.100 passagers et 1.250 membres d’équipage, il est apparu que la teneur en souffre de l’Azura était de 1,68 % contre les 1,50 % autorisé par la loi de 2015 régissant l’activité des navires transportant des passagers en Méditerranée.

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#Justice #Pollution Le capitaine a été condamné à 100.000 euros d’amende (dont 80.000 à charge de l’employeur) pour pollution de l’air suite à un contrôle au quai de Marseille du paquebot #Azura dont le fioul dépassait les limites autorisées pic.twitter.com/BnFsa6JNM8

— LegisPlaisance (@Legisplaisance) 26 novembre 2018

 

POLLUER POUR PAYER MOINS CHER ?

Ce taux est dû à l’utilisation d’un fioul moins cher mais très polluant pour alimenter le navire. Le 8 octobre dernier, le croisiériste Carnival était pointé du doigt par le procureur Franck Lagier lors du procès en signalant qu’il « a souhaité économiser de l’argent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de l’air causée pour partie par les croisières ».

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L’utilisation du fioul et son caractère irrégulier étaient connus par Evans Hoyt, le capitaine de l’Azura au moment des faits. Cependant, malgré ces détails, Carnival « n’a pas souhaité faire application de la norme légale ». Si les avocats de la compagnie ont remis en cause la législation française et les normes antipollution fixées par l’Europe comme trop floues, le tribunal a rejeté ces arguments et reconnu la compagnie comme le capitaine, coupables de pollution.

Décision historique ! Pour la 1ère fois, un navire de croisière est condamné pour ne pas avoir respecté les normes antipollution. Partie civile dans l’affaire, nous sommes soulagés qu’une telle atteinte à la santé et l’environnement ne reste pas impunie. https://t.co/dBA3NLEHoK

— France Nature Env.. (@FNEasso) 26 novembre 2018

 

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LE CAPITAINE ET LA COMPAGNIE RECONNUS COUPABLES

Le 26 novembre dernier, le verdict a été rendu. Le capitaine Evans Hoyt a été condamné à une amende de 100.000 euros d’amende pour pollution de l’air. Celle-ci devra être réglé à hauteur de 80 000 euros par la société Carnival.

Au-delà de l’amende, plusieurs associations s’étant constituées parties civiles (France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux) ont également obtenu 5000 euros de dommages et intérêts chacune. Cette amende marque une véritable victoire pour ces associations qui rappellent que les émissions des navires de croisière peuvent être 1 500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.

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