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La justice a tranché : Twitter perd en appel et doit dénoncer les auteurs des tweets racistes

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La justice française a tranché une seconde fois et réaffirme son avis. Twitter est obligé de livrer les informations des auteurs des tweets antisémites et racistes datant de novembre 2012 aux associations de lutte contre le racisme.

Le bras de fer entre la justice française et le réseau social Twitter continue. Le tribunal de grande instance de Paris a débouté Twitter de cet appel, confirmant la décision d’un premier jugement rendu en janvier 2013. En cause, le refus du site Internet de dévoiler l’identité et certaines informations confidentielles sur les auteurs de messages à caractères racistes. Pour la Cour, le fait que la société se soit dite prête à fournir les informations demandées sous plusieurs conditions, en particulier la délivrance d’une commission rogatoire internationale, ne justifiait pas le fait de ne pas communiquer ces informations.

Les faits remontent à fin octobre 2012. Les hashtag (mot-clé) #UnBonJuif et #UnBonMusulman faisaient leur apparition sur le réseau social. Avec eux des tweets considérés comme antisémites et racistes par plusieurs associations. Twitter avait ensuite été assigné en justice par des associations de lutte contre le racisme, notamment l’Union des étudiants juifs de France qui réclamait que la firme dévoile, sinon l’identité exacte des personnes incriminées, au moins des informations sur celles-ci.

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Se protégeant derrière le droit américain qui est censé prévaloir sur le droit français (Twitter est basé sur le sol américain), le réseau social avait tout de même été condamné à dévoiler « les données en sa possession de nature à permettre l’identification de quiconque a contribué à la création de tweets manifestement illicites » . Une décision contestée par Twitter qui s’était en plus défendu d’avoir respecté la législation en vigueur en ayant supprimé tous les messages à caractère antisémites et racistes.

La firme de San Francisco a donc rapidement fait appel de cette première décision du tribunal. Un appel qui n’a finalement pas abouti puisque la justice française a de nouveau confirmé son premier jugement. Pour le gouvernement français, qui essaye tant bien que mal de recoller les morceaux entre Twitter et la France, c’est un mal nécessaire : « Nous avons fait d’importants progrès avec Twitter depuis le mois de décembre. Des associations de lutte contre les discriminations peuvent intervenir pour stopper les avalanches de propos haineux qui se déversent régulièrement sur Internet. Mais les propos illégaux publiés sur Twitter n’en restent pas moins illégaux, et l’application de la loi française n’est pas une option » , explique la porte-parole Najat Vallaud-Belkacem.

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Interrogé par l’AFP, un des porte-parole de Twitter a expliqué être déçu de cette décision : « Nous sommes déçus que la Cour ait décidé de ne pas entendre notre appel. Nous étudions les options, y compris celle de soumettre à nouveau l’appel » . Si le site tient autant tête à la justice française, c’est également parce qu’une telle décision ferait alors jurisprudence aussi bien au niveau international qu’au niveau de la France. Pour l’instant Twitter se contentait de masquer et/ou supprimer les tweets incriminés, mais cela ne semble pas suffire aux tribunaux français et aux associations. Au contraire, aux États-Unis la liberté d’expression est protégée à tout prix, même lorsque des propos racistes sont concernés.

À la rédaction on pense que tout n’est pas manichéen : dans ces tweets il y a sûrement eu des personnes qui avaient voulu faire de l’humour, peut-être pour dénoncer ce mot-clé, alors que d’autres ne s’étaient pas cachés de donner dans le racisme. Qu’en pensez-vous : faut-il généraliser ou traiter cette affaire au cas par cas ?

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— @DailyGeekShow

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